Mentions légales

Éditeur

Association « Comité de Quartier du Petit Marseille, Clos Margat, Parc de Brouage et Roses Salines », association loi 1901.

8 Rue du Prado 17000 La Rochelle.

Annonce de déclaration au Journal officiel : consulter.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le président en exercice de l'association.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (hébergement applicatif).
• Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (stockage des médias via R2).
• Neon Inc. — 209 Barton Springs Rd, Austin, TX 78704, États-Unis (base de données PostgreSQL).

Contact

Pour toute question relative au site, écrivez à comite-petit-marseille@outlook.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, photographies, logo) est la propriété de l'association ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents de La Rochelle.